Mentions légales

Sommaire

  • Editeur et hébergeur
  • Fonctionnement et utilisation du site
  • Charte et modération
  • Propriété intellectuelle
  • Données personnelles
  • Mentions diverses
  • Editeur et hébergeur

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    SARL OVH
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    Charte et modération

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    • de propos injurieux, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque
    • de propos portant atteinte à la dignité humaine
    • de propos incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l'utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites
    • de propos incitant à la commission de crimes ou de délits ou qui en font l'apologie et plus particulièrement les crimes contre l'humanité
    • de contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment articles, ouvrages), pour lesquels il ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit
    • de contenus faisant la promotion de services à but lucratif

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